Préparation des missions de la Banque Mondiale
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Résultats de la recherche : 1216
Année des circulaires: 1970
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03/04/1970
Coopération technique Française - Responsabilité des coopérants à titre militaire
Coopération internationale
03/04/1970
Attribution des différents départements en matière de coopération internationale
Coopération internationale
Année des circulaires: 1969
27/11/1969
La soumission des véhicules administratifs à la procédure de la visite technique
Divers sujets, Etablissements et entreprises publiques
Année des circulaires: 1968
11/11/1968
Assurance contre les accidents pouvant survenir aux agents de l'Etat envoyés en mission
Etablissements et entreprises publiques, Finances publiques, Fonction publique
Année des circulaires: 1967
03/10/1967
La forme que doivent prendre les lois, décrets et arrêtés
Action gouvernementale, Divers sujets, Fonction publique, Réforme administrative
Année des circulaires: 1962
13/11/1962
Gestion des entreprises publiques et d'économie mixte
Etablissements et entreprises publiques
29/01/1962
La classification des mosquées au sein desquelles sont tenues des prêches
Divers sujets
Année des circulaires: 1960
04/02/1960
Congé de maternité au personnel féminin
Fonction publique
Année des circulaires: 1959
26/08/1959
Réparation des dommages corporels ou matériels causés aux véhicules ou agents de l'administration par suite d’accidents de la circulation
Divers sujets