Code des ports maritimes - Article 43

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Article 43

Cité par : Code des ports maritimes

Il est interdit :


- d’allumer du feu sur les quais et aires non couvertes sauf autorisation de l’autorité portuaire qui fixe le cas échéant, les précautions à observer,


- de procéder aux opérations de ramonage des chaudières, des cheminées et des conduits de gaz à bord des navires dans les ports maritimes,


- d’effectuer des travaux pouvant engendrer l’émission de gaz polluant l’atmosphère,


- d’utiliser des outillages ou appareils susceptibles de provoquer un incendie ou une explosion.