Code des douanes - ANNEXE IV - Matériel pédagogique et scientifique

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ANNEXE IV - Matériel pédagogique et scientifique

Cité par : Décret n°2009-711 du 11 mars 2009

a) Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images, tels que :
- Projecteurs de diapositives ou de films fixes,
- Projecteurs de cinéma,
- Rétroprojecteurs et épiscopes,
- Magnétophones, magnétoscopes et kinescopes,
- Circuits fermés de télévision.
b) Supports de son et d’images, tels que :
- Diapositives et films fixes (microfilms),
- Films cinématographiques,
- Enregistrements sonores (bandes sonores magnétiques, disques),
- Bandes vidéo.
c) Matériels spécialisés, tels que :
- Matériel bibliographique et audiovisuel pour bibliothèques,
- Bibliothèques roulantes,
- Laboratoire de langues,
- Laboratoire roulant destiné à la recherche et à l’enseignement,
- Matériel d’interprétation simultanée,
- Machines d’enseignement programmé mécaniques ou électroniques,
- Objets spécialement conçus pour l’enseignement ou la formation professionnelle des personnes handicapées.
d) Autres matériels, tels que :
- Tableaux muraux, maquettes, graphiques, cartes, plans, photographies et dessins,
- Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration,
- Collections d’objets accompagnés d’information pédagogique visuelle ou sonore, préparées pour l’enseignement d’un sujet (trousse pédagogique),
- Instruments, appareils, outillage et machines-outils pour l’apprentissage de techniques ou de métiers,
- Matériels, y compris les véhicules conçus ou spécialement adaptés pour être utilisés aux fins des opérations de secours, destinés à la formation des personnes appelées à porter des secours.