Code des douanes - ANNEXE III - Documents et matériels de propagande touristique

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ANNEXE III - Documents et matériels de propagande touristique

Cité par : Décret n°2009-711 du 11 mars 2009

a) Objet destinés à être exposés dans les bureaux des représentants accrédités ou des correspondants désignés par des organismes officiels nationaux de tourisme ou dans d’autres locaux agréés par les autorités douanières de l’Etat membre de la convention relative à l’admission temporaire et tableaux et dessins, photographies et agrandissements photographiques encadrés, livres d’art, peintures, gravures ou lithographies, sculptures, et tapisseries et autres oeuvres d’art similaires.
b) Matériel d’étalage (vitrines, supports et objets similaires), y compris les appareils électriques ou mécaniques nécessaires à son fonctionnement.
c) Films documentaires, disques, rubans magnétiques impressionnés et autres enregistrements sonores, destinés à des séances de projections gratuites, à l’exclusion de ceux dont le sujet tend à la propagande commerciale et de ceux qui sont couramment mis en vente dans l’Etat membre de la convention relative à l’admission temporaire.
d) Drapeaux ou fanions en nombre raisonnable.
e) Dioramas, manchettes, diapositives, clichés d’impression et négatifs.
f) Spécimens en nombre raisonnable de produits de l’artisanat national, de costumes régionaux et d’autres articles similaires à caractère folklorique.