Code des douanes - ANNEXE II - Matériel de bien-être destiné aux gens de mer

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ANNEXE II - Matériel de bien-être destiné aux gens de mer

Cité par : Décret n°2009-711 du 11 mars 2009

a) Livres et imprimés, tels que :
- Livres de tous genres,
- Cours par correspondances,
- Journaux et publications périodiques,
- Brochures donnant des informations sur les services de bien-être existant dans les ports.
b) Matériel audiovisuel, tels que :
- Appareils d’enregistrement de reproduction du son et d’image,
- Appareils d’enregistrement à bandes magnétiques,
- Appareils récepteurs de radiodiffusion, appareils récepteurs de télévision.
- Appareils de projection,
- Appareils d’enregistrement sur disques et sur bandes magnétiques (cours de langues, émissions radiodiffusées, vœux, musique et divertissement),
- Films impressionnés et développés,
- Diapositives,
- Bandes vidéo.
c) Articles de sport tels que:
- Vêtements de sport,
- Ballons et balles,
- Raquettes et filets,
- Jeux de ponts,
- Matériel d’athlétisme,
- Matériel de gymnastique.
d) Matériel pour la pratique des jeux ou passe-temps, tels que :
- Jeux de société,
- Instruments de musique,
- Matériel et accessoires de théâtre d’amateurs,
- Matériel pour la peinture artistique, la sculpture, le travail du bois, des métaux, la confection des tapis, etc.
e) Objet du culte.
f) Parties, pièces détachées et accessoires du matériel de bien-être.