Code des douanes - ANNEXE I - Effets personnels des voyageurs et marchandises importées dans un but sportif

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ANNEXE I - Effets personnels des voyageurs et marchandises importées dans un but sportif

Cité par : Décret n°2009-711 du 11 mars 2009

I - Effets personnels des voyageurs :
1- Vêtements.
2- Articles de toilette et d’hygiène.
3- Bijoux personnels.
4- Appareils photographiques et appareils cinématographiques de prise de vue accompagnés d’une quantité raisonnable de pellicules et d’accessoires.
5- Appareils de projection portatifs de diapositives ou de films et leurs accessoires, ainsi qu’une quantité raisonnable de diapositives ou de films.
6- Caméras vidéo et appareils portatifs d’enregistrement vidéo accompagnés d’une quantité raisonnable de bandes.
7- Instruments de musique portatifs.
8- Phonographes portatifs, avec disques.
9- Appareils portatifs d’enregistrement et de reproduction du son, y compris les dictaphones avec ses bandes.
10- Appareils récepteurs de radio diffusions portatifs.
11- Appareils récepteurs de télévision portatifs.
12- Machines à écrire portatives.
13- Machines à calculer portatives.
14- Ordinateurs personnels portatifs.
15- Jumelles portatives.
16-Voitures d’enfants.
17- Fauteuils roulants pour invalides.
18- Engins et équipements sportifs tels que tentes et autre matériel de camping, articles de pêche, équipement pour alpinistes, matériel de plongée, armes de chasse avec cartouches, cycles sans moteur, canoës ou kayaks d’une longueur inférieur à 5,5 mètres, skis, raquettes de tennis, planches de surf, planches à voile, équipement de golfs, ailes delta, parapentes.
19- Appareils de dialyse portatifs et le matériel médical similaire ainsi que les articles à jeter importés pour être utilisés avec ce matériel.
20- Autres articles ayant manifestement un caractère personnel.
II - Marchandises importées dans un but sportif :
1) Matériel d’athlétisme, tels que :
- Haies de saut,
- Javelots, disques, perches, poids, marteaux.
2) Matériel pour jeux de balle, tels que :
- Balles de toute nature,
- Raquettes, maillets, clubs, crosses, battes et similaires,
- Filets de toute nature,
- Montants de but.
3) Matériel de sports d’hiver, tels que :
- Skis et bâtons de skis,
- Patins,
- Luges et luges de vitesse (bobsleighs),
- Matériel pour le jeu de palets (curling).
4) Vêtements, chaussures et gant de sport, coiffures pour la pratique des sports, etc, de toutes natures.
5) Matériel pour la pratique des sports nautiques, tels que :
- Canoës et kayaks,
- Bateaux à voiles et à rames, voiles, avirons et pagaies,
- Aquaplanes et voiles.
6) Véhicules tel que voitures, motocyclettes, bateaux.
7) Matériels destinés à diverses manifestations, tels que :
- Armes de tir sportif et ses munitions,
- Cycles sans moteur,
- Arcs et flèches,
- Matériels d’escrime,
- Matériels de gymnastique,
- Boussoles,
- Tapis pour les sports de lutte et tatamis,
- Matériels d’haltérophilie,
- Matériels d’équitation, Sulkies,
- Parapentes ailes delta, planches à voile,
- Matériels pour l’escalade.
- Cassettes musicales destinées à accompagner les démonstrations.
8) Matériels auxiliaires, tels que :
- Matériels de mesures et d’affichage des résultats,
- Appareils pour analyse de sang et d’urine.